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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emile JACOBY
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LES VERGERS DE LA CROIX D'ARGENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE LA CROIX D'ARGENT
Emile JACOBY (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1631377
Date de dépôt :
07/01/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2008
LES VERGERS DE LA CROIX D\'ARGENT de Emile JACOBY

Présentation de la marque LES VERGERS DE LA CROIX D'ARGENT

Déposée le 7 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emile JACOBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VERGERS DE LA CROIX D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emile JACOBY domicilié(e) Avenue de Suisse, Zone Industrielle de Mulhouse, 68110 ILLZACH, France (dossier no 2103530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 745 664 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2103530) - France.

La marque LES VERGERS DE LA CROIX D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERGERS DE LA CROIX D'ARGENT est expirée depuis le 7 janvier 2008.

Emile JACOBY a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY-DRINK , VITACONCENTRE , ISOCONCENTRE , SUPERVITAM' , BIO-SAFE , SOLEPOM , DIE OBSTGARTEN AM SILBERKREUZ , Le Père Emile


Emile JACOBY (Société à responsabilité limitée) - Avenue de Suisse, Zone Industrielle de Mulhouse, 68110 ILLZACH, France (dossier no 2103530) - France - SIREN 775745664


CABINET NUSS - (dossier no 2103530) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1997 n°2103530 - Publication au BOPI 1997-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Jus de pommes et plus généralement jus de fruits, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons;autres boissons non alcooliques, à l'exception des eaux minérales et gazeuses;bière.Spiritueux et liqueurs, et plus généralement boissons alcooliques, à l'exception des vins, fruits frais, fruits conservés, séchés et cuits; marmelades, confitures, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.